Mentions Légales
Site Internet : https://chapelleriedelabiesme.com
Éditeur du site : La Chapellerie de la Bièsme
1. Informations générales
Dénomination commerciale : La Chapellerie de la Bièsme
Forme juridique : Entreprise individuelle
Siège social : Rue de la Franco-Belge 28, 7100 La Louvière, Belgique
Numéro d’entreprise (BCE) : 0661.275.823
Numéro de TVA : BE 0661.275.823
Adresse e-mail : contact@chapelleriedelabiesme.com
Téléphone : non disponible
Responsable de la publication : La Chapellerie de la Bièsme
Contact du responsable de publication : contact@chapelleriedelabiesme.com
2. Hébergement du site
Le site https://chapelleriedelabiesme.com est hébergé par :
[À compléter selon ton prestataire – ex. : OVH, Shopify, Wix, etc.]
- Nom de l’hébergeur : Hostinger
- Adresse : [ex. : 151 O’Connor Street, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada]
- Site web : https://hostinger.fr
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, logos, photographies, vidéos, graphismes, charte graphique, design, structure, code source, etc.) est la propriété exclusive de La Chapellerie de la Bièsme ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification, distribution ou exploitation de tout ou partie du site, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et peut donner lieu à des poursuites judiciaires.
4. Données personnelles
La collecte et le traitement des données personnelles des utilisateurs sont effectués conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
5. Responsabilité
La Chapellerie de la Bièsme s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le site.
Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou interruptions de service.
L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa propre responsabilité.
La Chapellerie de la Bièsme ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, de l’impossibilité d’y accéder ou d’un dysfonctionnement quelconque.
6. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites web.
La Chapellerie de la Bièsme ne saurait être tenue responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites tiers, sur lesquels elle n’a aucun contrôle.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge.
En cas de litige, et à défaut de règlement amiable, les tribunaux compétents seront ceux de l’arrondissement judiciaire de Mons (Belgique).
8. Contact
Pour toute question ou demande concernant le site ou les présentes mentions légales, vous pouvez contacter :
📧 contact@chapelleriedelabiesme.com
📍 La Chapellerie de la Bièsme, Rue de la Franco-Belge 28, 7100 La Louvière, Belgique